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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Habitats
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LES HABITATS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HABITATS
Les Habitats, SARL

Numéro de dépôt :
4046625
Date de dépôt :
04/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/11/2023
LES HABITATS de Les Habitats

Présentation de la marque LES HABITATS

Déposée le 4 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Habitats auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES HABITATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Habitats domicilié(e) 37A boulevard Gambetta - 68100 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 703 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES HABITATS, M. STUCKY ANDRE domicilié(e) 37 A BOULEVARD GAMBETTA - 68100 - MULHOUSE - France.

La marque LES HABITATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HABITATS est expirée depuis le 4 novembre 2023.

Les Habitats a également déposé les autres marques suivantes : radiateur-infrarouge , Chauffage design , INFRADESIGN


Les Habitats, SARL - 37A boulevard Gambetta - 68100 - MULHOUSE - France - SIREN 504703018


LES HABITATS, M. STUCKY ANDRE - 37 A BOULEVARD GAMBETTA - 68100 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 6 novembre 2014 - Retrait partiel n°635140 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06

Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Tapis pour automobiles.